Conditions d’utilisation
En cas de problème, vous pouvez nous contacter par email via le formulaire ad hoc.
1.Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres sont protégées par le droit d'auteur de Valérie Massardier Lepeltier. Ces images ne peuvent être téléchargées, copiées, liées ou éditées de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite expresse de l'artiste.
Toute reproduction est interdite. Les modèles présents sur le site sont protégés par des droits d'auteurs et déposés en blockchain et ne peuvent être vendus ou utilisés à d’autres fins. Les créations achetées ne peuvent être utilisées que pour un usage strictement personnel. Toute utilisation professionnelle ou commerciale est interdite, sauf achat de la licence d'utilisation. Les modèles créés par valérie Massardier Lepeltier sont la propriété de valérie Massardier Lepeltier et aucune autre utilisation ne sera acceptée sans demande préalable de la cession des droits. Les fichiers sources des illustrations ne sont ni communicables, ni cédés.
Pour les modèles sur-mesure : l'acheteur a la garantie qu'aucune reproduction de ce dessin original ne sera reproduit quelque soit le support. À réception du paiement, l'acheteur est l'unique propriétaire de l'œuvre qui est livrée avec un certificat d'authenticité. Néanmoins il n'est pas propriétaire du dessin et ne pourra en disposer en dehors d'une utilisation personnelle. . toutes les œuvres créés par valérie Massardier Lepeltier, qu'elles soient en édition limitée ou sur-mesure pourront être exposés en ligne ou en physique. En cas de refus du propriétaire, il lui suffira de faire part de son choix à maav.officiel@gmail.com.
2. À propos de maav.fr
L'entreprise a son siège social à Nice.
Son adresse postale est 2 Bd Tzarewitch 06000 NICE.
les présentes conditions s’appliquent à toutes commandes passées sur le site maav.fr valérie Massardier lepeltier se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. en cas de modification, seront appliquées les CGV en vigueur au moment de la passation de la commande
Si vous souhaitez nous contacter, envoyez un courriel à maav.officiel@gmail.com en indiquant votre cas et vos coordonnées et je vous contacterai dans les plus brefs délais.
3. Disponibilité des produits
Les Œuvres en ligne sont toutes des créations originales. Le stock disponible est donc de 1 exemplaire. À réception de votre commande, une vérification de la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s) est effectuée. En cas d’indisponibilité, vous serez invité à effectuer un autre choix dans la liste des produits en ligne. Si rien ne venait à vous convenir votre commande sera remboursée dans son intégralité dans un délai d’une semaine maximum. La date de validation de la commande correspond à la validation du paiement.
4. commande
Une fois que vous avez terminé votre commande, une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail. Dans cette confirmation, vous trouverez toutes les informations concernant les produits, le prix et l'adresse de livraison.
En cas d'erreur dans la confirmation de commande, veuillez me contacter immédiatement par e-mail à l'adresse maav.officiel@gmail.com
5. Disponibilité des produits
Les Œuvres en ligne sont toutes des créations originales. pour chaque article le stock disponible est de 1. À réception de votre commande, une vérification de la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s) est effectuée. En cas d’indisponibilité, vous serez invité à effectuer un autre choix dans la liste des produits en ligne. Si rien ne venait à vous convenir votre commande sera remboursée dans son intégralité dans un délai d’une semaine maximum. La date de validation de la commande correspond à : au paiement de la commande.•
6. Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC et s’entendent hors frais de transport pour l'étranger (FDP offerts pour la France). L’utilisateur devra s’acquitter de ces frais de transport internationaux, sauf s’il bénéficie d’une offre spéciale l’en exonérant. Valérie Massardier Lepeltier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment.
7. Modalités de paiement et sécurisation •
Sécurisation : Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. maav.fr n’a en aucun cas accès à ces données, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site. • Clause de réserve de propriété : Les produits demeurent la propriété de valérie Massardier Lepeltier jusqu’au paiement intégral de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
En cas de défaut de paiement : maav.fr se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
8. Livraison
Les commandes de produits déjà en stock (hors créations personnalisées) sont emballées et expédiées dans un délai de 3 à 5 jours. REMARQUE ! Les commandes passées le week-end sont expédiées au plus tôt le lundi suivant.
Les commandes sont envoyées en colissimo suivi à l’adresse figurant sur le bon de commande, Une confirmation est envoyée par e-mail lorsque la commande est soumise au transporteur avec un numéro de suivi.
En cas de retard de livraison (sans que je vous aie prévenu d'un délai de livraison plus long), veuillez me contacter par courrier électronique. la livraison peut varier de 2 à 7 jours ouvrables pour la France métropolitaine, Corse et Monaco et peut varier de 5 à 30 jours ouvrables pour les pays étranger, Il s’agit d’un délai moyen en fonction de la destination, du mode d’expédition. Les jours fériés ne comptent pas comme jours ouvrés.
Pour les commandes sur mesure, un délais moyen de 3 à 6 mois est nécessaire pour la création de l’œuvre. L’acheteur sera informé par mail de la mise en livraison de sa commande. Les délais seront alors conformes à ceux précédemment cités.
Frais de livraison FRANCE : Colissimo offert pour tout achat supérieur à 50 euros. Pour les autres produits, les frais de port sont calculés selon le poids et options de livraison. ÉTRANGER : comptez 15 à 30 euros de frais de port (variable selon la destination).
Livraisons en Chronopost ou DHL possibles sur demande, les prix de livraison sont adaptés en conséquence.
9. limitation de la responsabilité
Nous n'assumons aucune responsabilité pour les dommages indirects qui pourraient être causés par le produit.
Nous n'acceptons aucune responsabilité pour les retards/erreurs dus à des circonstances indépendantes de la volonté de l'entreprise (force majeure, cas fortuit, perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux ou du transporteur, des communication, en cas d’incendie ou d’inondations). Ces circonstances peuvent être Par exemple, un retard de livraison de la part du transporteur, des conflits du travail, des incendies, des guerres, des décisions gouvernementales, des livraisons réduites ou inexistantes de la part du fournisseur. Si votre colis arrive endommagé et que votre commande a été abimée ou volée, merci de bien vouloir le signaler via le formulaire de contact Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client.
En cas de non-livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez 30 jours maximum (à compter de la date de la passation de commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
10. droit d'annulation
Lorsque vous achetez des marchandises sur le site web, vous disposez, en tant que client, d'un droit de rétractation légal de 14 jours qui s'applique à partir du moment où vous avez reçu un produit que vous avez commandé. Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes sur mesures.
10.1 Exercice du droit de rétractation
Délai de rétractation Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, de frais de retour.
Vous devez notifier votre annulation. Le message doit être envoyé à maav.officiel@gmail.fr. Votre message doit indiquer clairement votre nom, votre adresse, votre adresse électronique, votre numéro de commande et les produits à renvoyer (hors commande sur mesure)
Vous devez me renvoyer les produits immédiatement et au plus tard dans le délai légal de 14 jours à compter de la notification de la résiliation.
Vous êtes responsable des frais de retour, de la livraison et de l'état des produits au moment du retour ; les produits doivent donc être envoyés bien emballés et dans leur emballage d'origine et en parfait état.
Nous nous réservons le droit de déduire du montant du remboursement une somme correspondant à la moins-value par rapport à la valeur d'origine du produit dans le cas d'un produit utilisé ou endommagé.
10.2 Le droit de rétractation ne s'applique pas aux
Les produits fabriqués spécialement, qui ont été peints spécialement pour vous ou qui ont une touche personnelle évidente selon vos souhaits.
Le délais de rétractation légal prend fin à compter de l’acceptation du bon de commande par vos soins. La validation de ce bon de commande amorce l'étude préliminaire et le processus de création. La commande ne peut par conséquent plus être annulée eu égard à l’impossibilité de vente du produit à une tierce personne
Les services qui ont été achevés et pour lesquels vous avez expressément consenti au commencement du service ne sont pas sujets à annulation. En ce qui concerne les sceaux personnels, les paysages intérieurs, les Omamori personnels. La commande est ferme et ne peux être annulée à partir du moment ou le travail d’étude préliminaire a commencé, à savoir au moment ou vous envoyez vos informations personnelles nécessaires à cette étude. L’envoie de ces informations vaut acceptation du contrat.
11. Procédure de retour
Aucun retours ne sont admis après validation du bon de commande (voir alinéa ci-dessus) sauf d’erreur de livraison. Si vous rencontrez ce problème, merci de prendre contact via la formulaire de contact en indiquant votre numéro de commande et la nature du problème. Vous pouvez également joindre une photo du produit. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d’origine (emballage, accessoires…) avec une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront ni repris ni échangés. Les frais de retours sont à la charge de l’acheteur sauf si le produit est arrivé endommagé, auquel cas, je vous enverrai un bon de retour.
en cas de retour accepté un remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par nos soins. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.
12. plaintes et réclamations
Nous contrôlons tous les produits avant leur expédition. Si, à l'arrivée, le produit est endommagé ou mal expédié, nous nous engageons, conformément à la législation en vigueur en matière de protection des consommateurs, à remédier gratuitement au défaut.
Vous devez toujours nous contacter pour obtenir une autorisation avant de renvoyer un produit défectueux.
La réclamation doit être envoyée immédiatement après la constatation du défaut.
12.1 Comment procéder à une réclamation ?
Les erreurs et les défauts doivent toujours être signalés à maav.officiel@gmail.com en indiquant votre nom, votre adresse, votre e-mail, votre numéro de commande et une description de l'erreur.
Si nous ne sommes pas en mesure de corriger le défaut ou de livrer un produit similaire, nous vous rembourserons le produit défectueux conformément à la législation en vigueur en matière de protection des consommateurs.
Nous nous réservons le droit de refuser une réclamation s'il s'avère que le produit n'est pas défectueux, conformément à la législation applicable en matière de protection des consommateurs. Pour les réclamations, nous suivons les lignes directrices de l'Office national des réclamations des consommateurs.
13. informations sur les produits
Nous nous réservons le droit d'éventuelles erreurs sur ce site et sur la vente finale des produits. Je ne garantis pas que les images reproduisent l'aspect exact des produits car une certaine différence de couleur peut se produire en fonction du moniteur, de la qualité de la photo et de la résolution. Notre ambition est de toujours faire de notre mieux pour exposer les produits le plus correctement possible.
14. Modifications des conditions générales
Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales à tout moment. Les modifications des conditions générales seront publiées en ligne sur le site web. Les conditions modifiées sont réputées acceptées dans le cadre des commandes ou des visites sur le site web.
15. litige et choix de la loi
Si un litige ne peut être résolu en accord avec le service clientèle de l'entreprise et le client, vous pouvez, en tant que client, vous adresser à la Commission générale des plaintes. Pour les résidents d'un pays de l'UE autre que la France, les plaintes peuvent être soumises en ligne via la plateforme de médiation des litiges de la Commission européenne, voir http://ec.europa.eu/consumers/odr.
Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou de l’utilisation du présent site sont soumises au droit français. Le tribunal compétent en cas de litige sera le tribunal de NICE.
Les litiges relatifs à l'interprétation ou à l'application des présentes conditions générales seront interprétés conformément au droit Français
16. Dispositions informatiques et libertés
À tout moment, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi “Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978). Maav.fr ne divulgue vos coordonnées à aucun tiers. Toutes les informations échangées au cours de l'étude préliminaire restent confidentielles et détruites après réalisation de l'œuvre. L’Acheteur est informé que ses données : • sont collectées de manière loyale et licite • sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes • ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités • sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs • sont exactes et complètes • sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. L'artiste s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Ces données sont utilisées pour le traitement de la Commande ainsi que pour améliorer et personnaliser les services proposés par l'artiste. Elles ne sont pas destinées à être transmises à des tiers. L’Acheteur a le droit de s’opposer à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale. L’Acheteur peut interroger l'artiste en vue d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnelle le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci. L’Acheteur peut également exiger de l'artiste que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnelle concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Afin d’exercer ce droit, l’Acheteur enverra un courrier électronique à l'artiste en sa qualité de responsable du traitement, à l’adresse suivante : maav.officiel@gmail.com
17. Coordonnées de l'artiste
Massardier Lepeltier valérie N° SIRET : 751 345 216 00020 code APE 9003A. 2 bd du tzarewitch le palladium porte D 06000 Nice